Mentions légales

 

Le site www.bottleandcream.com a été développé pour la société Shamataa, SASU au capital de 10 000 € dont le siège social est situé 11 rue du Donjon 76000 Rouen et inscrite au RCS de Rouen sous le numéro de SIRET 800102824 00011 et agissant pour la marque Bottle & Cream

 

Hébergement du site chez :
OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole - SIRET :424 761 419 00045 - N° TVA : FR 22 424 761 419

Le site internet dédié aux produits de la marque Bottle & Cream est accessible à l’adresse url suivante : www.bottleandcream.com ou par toute autre url, hyperlien, onglet apposé sur un autre site et redirigeant vers le site www.bottleandcream.com.

 

Avant d’utiliser le site www.bottleandcream.com, veuillez lire attentivement les conditions ci-après exposées. L’utilisation du site implique de respecter les termes des présentes conditions d’utilisation. En accédant au site, tout internaute naviguant sur le site déclare avoir lu et accepter sans réserve les présentes conditions d’utilisation et s’engage à s’y conformer et à respecter en toute circonstance les règles ci-après définies.

 

Objet du site

 

Le site internet www.bottleandcream.com est un site de commerce électronique accessible via le réseau internet. Il permet de proposer à la vente des produits cosmétiques et des accessoires à des internautes naviguant sur le site.

 

Droit de propriété intellectuelle

 

Le site www.bottleandcream.com est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (marques, logos, photographies, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de la société Shamataa, propriétaire de la marque Bottle & Cream et seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun droit que celui de consulter le site pour un usage strictement privé. Il n’est concédé aux internautes naviguant aucun droit de reproduction ni d’utilisation des informations sur le site. La reproduction de tout élément (marques, logos, photographies, textes, vidéos) présents sur le site est interdit, sans l’accord préalable de la société Shamataa. Toute demande d’autorisation d’utilisation d’un élément du site doit être envoyée à :

Shamataa

11 rue du Donjon

76000 Rouen

 

Toute utilisation d’un élément du site non autorisée par écrit par la société Shamataa constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

 

Par ailleurs, la société Shamataa décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au site www.bottleandcream.com.

 

Données à caractère personnel

 

La société Shamataa pourra être amenée à collecter des données à caractère personnel concernant l’internaute naviguant sur le site www.bottleandcream.com. Ces données pourront être utilisées, afin d’informer l’internaute naviguant sur le site www.bottleandcream.com des nouveautés ou des évènements liés à la marque Bottle & Cream.

 

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’internaute naviguant sur le site www.bottleandcream.com dispose du droit d’accéder et de faire rectifier ou supprimer des données les concernant traitées par la société Shamataa, ainsi que du droit de s’opposer au traitement de ces données à des fins de prospection commerciale directe. Par défaut, ces droits s’exercent auprès de la société Shamataa, par courrier adressé à :

Shamataa

11 rue du Donjon

76000 Rouen

 

L’internaute naviguant souhaitant exercer ce droit devra justifier de son identité.

 

Utilisation du site

 

La société Shamataa s’efforce de maintenir le site accessible, sans pour autant être tenue à l’obligation d’y parvenir. A des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. La société Shamataa n’est en aucun cas responsable des conséquences des interruptions pouvant découler pour l’internaute naviguant sur le site.

La société Shamataa ne saurait être tenue pour responsable des conséquences, directes ou indirectes et/ou de tout dommage causé par une défectuosité et/ou par le piratage des programmes informatiques qu’elle utilise.

 

La société Shamataa s’efforce de mettre à jour le contenu du site www.bottleandcream.com et de délivrer à l’internaute naviguant sur le site des informations exactes. Cependant, des erreurs ou des omissions peuvent apparaître. Toute erreur ou toute omission devra être notifiée par courrier à :

Shamataa

11 rue du Donjon

76000 Rouen

 

Ou par mail à : atelier@bottleandcream.com

 

Toute utilisation du site www.bottleandcream.com non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Produits présentés sur le site

 

Les photographies illustrant les produits présentés sur le site sont données à titre indicatif. Si tous les efforts sont faits pour assurer, entre autre, que la teinte des produits proposés sur le site dont les photographies sont affichées soit fidèle aux produits originaux, des variations peuvent survenir, notamment en raison des différences de rendus de couleurs d’un équipement informatique à l’autre.

La société Shamataa ne peut être rendue pour responsable de différences ou d’inexactitudes de photographies ou de représentations graphiques des produits présentés sur le site.

 

Modification des conditions d’utilisation 

 

La société Shamataa se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation du site.

 

Droit applicable et règlement des différents

 

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